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jeudi 19 juin 2008 par Relaxnews Inscrivez-vous à notre Newsletter


Départ à l’étranger : les formalités de la douane

Lors de leurs voyages, les touristes sont soumis à quelques règles douanières. A l’approche des premiers départs en vacances d’été, voici un rappel des règles pour voyager sans déconvenue.

Tapis roulant  
Les touristes sont soumis à des règles douanières dans les aéroports

Voyage au départ de la France
Depuis l’an dernier, tous les voyageurs détenant des capitaux d’une valeur égale ou supérieure à 10.000 euros doivent les déclarer à la douane. Sont concernés par cette déclaration toutes les espèces, les titres ou les valeurs.

Au retour de voyage
Si la valeur des marchandises importées d’un pays tiers, hors Union Européenne, n’excède pas les 175 euros, les touristes n’ont aucune taxe, ni aucun droit à payer. Au-delà de cette valeur, les voyageurs ont l’obligation de déclarer les objets et de payer les taxes et droits correspondants. Pour les moins de 15 ans, cette somme est abaissée à 90 euros. Certaines marchandises sont soumises à des seuils quantitatifs comme la permission de ne ramener que 200 cigarettes ou encore un litre d’alcool titrant plus de 22 degrés. Pour ce qui est du retour de voyages effectués à l’intérieur de l’Union Européenne, aucune formalité douanière ne s’applique si les marchandises sont destinées à un usage personnel et non commercial. Pour les passagers ayant des achats pouvant bénéficier de la détaxe, les douanes françaises ont mis en place des bornes interactives au terminal 2A de l’aéroport de Roissy pour leur permettre de dématérialiser le bordereau de vente de détaxe à présenter aux douanes. Grâce à ce système informatique, le cachet manuel du bureau des douanes est remplacé par un visa électronique, ce qui représente un véritable gain de temps pour les voyageurs.

Dans les deux cas
La douane rappelle que certaines marchandises sont interdites de transport comme les drogues, les armes, ou encore les contrefaçons. Dans tous ces cas, les voyageurs auraient des amendes à payer après la confiscation des objets et dans certains cas, ils seraient contraints à des peines d’emprisonnement. Le transport de médicaments, d’animaux et d’espèces végétales, sont, pour leur part, soumis à des formalités déclaratives et à des paiements de droits et taxes.
Site : www.douane.gouv.fr





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